Téléchargez tous vos documents utiles
Attestation d’assurance, déclaration de conduite accompagnée, plaquettes explicatives… Trouvez rapidement le document que vous recherchez.
Attestation en cas d'arret de travail
Attestation en cas d'arret de travail
Votre comptable doit remplir cette attestation en cas d'arrêt de travail.
Certificat de cession d'un véhicule
Certificat de cession d'un vehicule
Ce certificat de cession du véhicule est à transmettre dans les 15 jours suivant la transaction à la préfecture.
Certificat de première constatation d'accident
Certificat de première constatation d'accident
Ce certificat est établi par votre médecin traitant en cas d'accident. Il doit être retourné au médecin conseil de la MAPA.
Certificat de première constatation de maladie
Certificat de première constatation de maladie
Ce certificat est établi par votre médecin traitant en cas de maladie. Il est à retourner au médecin conseil de la MAPA.
Déclaration d'accident
Déclaration d'accident
Ce formulaire est à remplir en cas d'accident. Il décrit les causes et les conséquences sur la ou les victime(s).
Déclaration d'hospitalisation
Déclaration d'hospitalisation.
Ce formulaire de déclaration d'hospitalisation / Indemnité quotidienne hospitalière est à retourner au service santé de la MAPA.
